Patrice Combarieu


De: Combarieu (Patrice)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléants
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
suppleant
JORFTEXT000020426405(source JORF)
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Patrice Combarieu
suppléants
Objet:
membres de la conférence
mentionnée à l'article L. 161-23-1 du code de la sécurité sociale
représentants des organisations professionnelles
d'employeurs et de travailleurs indépendants représentatives
Désignés par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
JORFTEXT000017571059(source JORF)
nomination
29 Novembre 200729/11/2007
De: Combarieu (Patrice)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Suppléants
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000605083(source JORF)
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Combarieu (Patrice)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs et sur désignation
2. De la Confédération générale des petites, et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléants
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
suppleant
JORFTEXT000000807642(source JORF)
nomination
28 Octobre 200428/10/2004
De: Combarieu (Patrice)
Objet:
membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
suppleant
JORFTEXT000000776259(source JORF)
désignation
24 Février 200224/02/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.